Article 1 : Acceptation des conditions

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après dénommées les « Conditions ») s’appliquent à tous les contrats de vente entre SAS ALITA et les acheteurs professionnels souhaitant acquérir des produits (tels que des cigarettes électroniques et leurs accessoires) sur son site web puffs-vape.com et s’appliquent sans restriction ni réserve.

Les présentes Conditions prévalent sur toutes autres conditions, notamment celles applicables aux ventes en magasin, autres circuits de distribution ou plateformes tierces.

Article 2 : Produits

Les produits vendus sont ceux listés sur le Site web et toutes les commandes seront traitées dans la limite des stocks disponibles. Les délais de livraison peuvent être allongés en cas de rupture de stock.

Le Vendeur se réserve le droit de modifier sa gamme de produits à tout moment. Chaque produit est présenté sous forme graphique avec une description de ses principales caractéristiques. Les images des produits sont destinées à être aussi proches que possible du produit réel, mais n’engagent pas le Vendeur.

Article 3 : Prix et paiement

3.1 Prix

Les prix des produits sont indiqués en euros, hors taxe sur la valeur ajoutée (TVA), sur la base des prix affichés sur le site web au jour de l'enregistrement de la commande.

Pour les commandes à l'export, les prix sont également indiqués en euros, hors taxes, et restent inchangés pendant la période de validité.

3.2 Mode de paiement

L'Acheteur doit régler la totalité du prix le jour de la commande, par carte bancaire, virement bancaire ou mandat, via un canal de paiement sécurisé.

En cas de défaut de paiement de l'Acheteur, le Vendeur se réserve le droit de refuser la livraison du produit. Le paiement n'est réputé effectué qu'après encaissement effectif du montant total par le Vendeur.

En cas de non-respect des conditions de paiement, le Vendeur se réserve le droit de suspendre ou d'annuler l'expédition de la commande en cours.

Article 4 : Livraison et retrait

Les marchandises seront livrées à l'adresse indiquée par l'Acheteur lors de la commande. Si l'adresse est incorrecte et que la livraison ne peut être effectuée, la responsabilité et les frais de réexpédition seront à la charge de l'Acheteur. Le Vendeur fournira le numéro de suivi du colis par e-mail, et le mode de livraison peut être contre signature ou non.

Délai de livraison : du lundi au vendredi, hors jours fériés.

En cas d'absence de l'Acheteur, le facteur laissera un avis de passage et l'Acheteur pourra retirer son colis au bureau de poste dans le délai indiqué.

Transfert des risques : Une fois les marchandises expédiées, les risques liés au transport sont transférés à l'Acheteur. Veuillez vérifier l'état du colis et des marchandises devant le facteur ou le personnel du bureau de poste. En cas de dommage, une réclamation doit être déposée auprès du transporteur dans les trois jours.

Colis en point relais : Si le colis est livré en point relais, l'acheteur doit le retirer dans le délai indiqué, faute de quoi le colis sera considéré comme livré et aucun remboursement ne sera effectué.

Article 5 : Droit de retour

L'acheteur doit contacter le vendeur avant de retourner les marchandises, et le vendeur décidera s'il accepte ou non le retour.

Les frais de retour sont à la charge de l'acheteur.

Article 6 : Transfert de propriété et des risques

6.1 Propriété

La propriété des Produits est transférée à l'Acheteur dès réception du paiement intégral par le Vendeur, quelle que soit la date de livraison.

6.2 Retours

Les frais de retour pour les colis non retirés sont de 5,90 € ou 7,90 €, selon le transporteur.

Les remboursements seront effectués sous 1 à 7 jours ouvrés après réception des Produits, selon le mode de paiement utilisé. Si la commande est gratuite, mais que le montant de la commande descend en dessous de 30 € en raison du retour de tout ou partie des Produits, des frais de port supplémentaires de 3,90 € seront facturés.

Les frais logistiques et les risques liés au retour des produits sont à la charge du client.

6.3 Processus après-vente

Veuillez suivre la procédure suivante :

Assurez-vous que l'appareil retourné est en bon état et qu'il respecte les conditions de retour décrites à l'article 6.1 ;

Connectez-vous à votre compte client → « Historique des commandes » → sélectionnez le produit à retourner et soumettez une demande de retour (délai de traitement de 24 à 48 heures).

Retournez le produit dans son emballage d'origine et le bon de retour, puis contactez-nous via le formulaire de service après-vente pour obtenir l'adresse de retour.

Article 7 : Processus de commande

Le client peut sélectionner le produit souhaité sur le site web et passer commande.

Avant de passer commande, l'acheteur doit créer un compte, compléter les informations requises (y compris l'adresse de livraison) et choisir un mode de paiement.

Article 8 : Responsabilité

En matière de vente à distance, le vendeur n'est tenu qu'à l'exécution de ses obligations. Il n'est pas responsable des dommages causés par des problèmes de connexion Internet (pertes de données, virus, interruptions de service, etc.).

L'acheteur est responsable de l'utilisation des produits achetés.

Article 9 : Propriété intellectuelle

Le contenu de ce site web est la propriété du vendeur et de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou imitation constitue une contrefaçon.

Le Prestataire se réserve également tous les droits de propriété intellectuelle sur les études, dessins, modèles, prototypes, etc. fournis par le Client à sa demande. Le Client ne peut les copier ni les utiliser à d'autres fins sans autorisation écrite. Tout contrevenant engage sa responsabilité et s'expose à des dommages et intérêts.

Article 10 : Informations personnelles

Les informations personnelles concernant l'Acheteur peuvent faire l'objet d'un traitement automatisé conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978. puffs-vape.com est autorisé à collecter les données des clients (y compris par l'utilisation de cookies) et à les communiquer à des partenaires commerciaux si nécessaire.

L'Acheteur peut s'opposer par écrit à la divulgation de ses données et dispose d'un droit d'accès et de rectification de ses informations personnelles. Ce traitement automatisé a été déclaré à la CNIL (n° 1789549).

Article 11 : Promotions et bons de réduction

Pendant la période de promotion, les bons de réduction, chèques-cadeaux et autres codes de réduction ne sont pas cumulables.

Des remises quantitatives sont disponibles sur les e-liquides et les arômes concentrés.

Article 12 : Règlement des litiges

Tout litige découlant du présent contrat ou s'y rapportant (notamment sa validité, son interprétation, son exécution, sa résiliation ou ses conséquences) sera soumis aux tribunaux compétents conformément au droit commun.

En cas de litige entre acheteurs professionnels ou commerçants, les tribunaux de Nancy seront seuls compétents.